Textes réglementaires

[2022] Arretés réglementaires - Ouverture et clôture de la chasse

Arrêté n°38-2022-06-20-00006 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne ...

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Arrêté chasse 2022-2023 ( 474.56 Ko )

[2022] Arretés réglementaires - Fonctionnement du tennis

Règlement et fonctionnement du cours de tennis =

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[2022] Arretés réglementaires - Lutte contre les moustiques

Arrêté n°38-2022-05-30-00019 autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à ...

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Arrêté préfectoral ( 70.95 Ko )

[2022] Arretés réglementaires - Règlementation city stade

Règlementation city stade

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Arrêté Règlementation city stade ( 582.07 Ko )

[2021] Circulation et stationnement - Parking Eau d’Olle Express

Arrêté règlementant la circulation et le stationnement du parking Eau d’Olle Express - n°2021-...

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Arrêté règlementant la circulation et le stationnement du parking Eau d’Olle Express - n°2021-05-01000 ( 710.46 Ko )

[2021] Arretés réglementaires - Règlementation aires de jeux

Règlementation aires de jeux =

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Règlementation aires de jeux ( 456.72 Ko )

[2021] Arrêtés règlementaires - Usage armes à feu

Usage armes à feu 2021 =

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Usage armes à feu 2021 ( 184.01 Ko )

[2021] Arretés réglementaires - Objets trouvés

Objets trouvés =

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Objets trouvés ( 3.26 Mo )

[2021] Arrêtés réglementaires - Règlementation, divagation, déjections canines

Chiens : réglementation, divagation, déjections canines =

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[2021] Arrêté municipal portant règlementation du domaine public

Arrêté municipal n°2021/07 portant règlementation du domaine public pour les commerçants ambula...

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[2021] Arrêtés réglementaires - Brûlage des végétaux

Arrêté préfectoral de brûlage des végétaux

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[2021] Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - ISERE

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - ISERE

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Arrêté Préfectoral Pêche N° 38-2020-12-09-006 ( 630.42 Ko )

[2020] Arretés réglementaires - Commission de contrôle ALLEMOND

Commission de contrôle ALLEMOND

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Membres commission de contrôle ( 753.66 Ko )

[2020] Dossier loi sur l'eau Torrents de Mondane, des Rivets et de Combe Gibert

Travaux d'ouvrages de protection sur les torrents de Mondane, des Rivets et de Combe Gibert et de re...

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[2018] Arrêtés règlementaires - Tournée de conservation cadastrale

Arrêté préfectoral n°2012 34260021 en date du 7 décembre 2012 relatif à la tournée de conser...

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Arrêté préfectoral n°2012 34260021 en date du 7 décembre 2012 relatif à la tournée de conservation cadastrale ( 407.58 Ko )

[2015] Arrêtés réglementaires - Elagage des arbres et des plantations

Elagage des arbres et des plantations

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Elagage des arbres et plantations ( 137.16 Ko )

[2015] Arrêtés réglementaires - Ramonage

Ramonage

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Ramonage ( 456.32 Ko )

[2015] Arrêtés réglementaires - Végétales sauvages et champignons

Protection des espèces végétales sauvages et champignons

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Protection des espèces végétales sauvages et champignons ( 376.5 Ko )

[2015] Arrêtés réglementaires - Nuisances sonores

Nuisances sonores

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Nuisances sonores ( 383.26 Ko )