Solidarité et transparence, hier comme aujourd'hui
Edito bulletin municipal d'Octobre 2021 N°120
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SIEPAVEO
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Rappel sur le fonctionnement du SIEPAVEO
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Ressources du Syndicat
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Détails des opérations de 1985 à 2020
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Délibération - Répartition du préjudice de proximité du fond départemental de la taxe professionnelle
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Courriers divers - Répartition fond départementa
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- Courrier du Conseil Général du 02/06/2009 ( 43.73 Ko )
- Courrier du Conseil Général du 13/05/2009 ( 33.9 Ko )
- Courrier d'Allemond au président du Conseil Général de l'Isère du 05/05/2009 ( 51.19 Ko )
- Courrier d'Allemond au Président du Conseil Général le 29/01/1987 ( 123.8 Ko )
- Courrier d'Allemond Ă Oz du 05/05/2009 ( 45.27 Ko )
- Courrier d'Allemond à la Direction Générale des impôts du 1er octobre 2009 ( 51.81 Ko )
- Courrier de la Direction Générale des Finances Publiques du 21/10/2009 ( 52.19 Ko )
- Courrier d'Allemond au Conseil Général de l'Oisans le 05/05/2009 ( 47.04 Ko )
- Courrier d'Allemond au Président du Conseil Général de l'Isère du 22/12/2009 ( 74.48 Ko )
Délibérations - Modifications statutaires 2012
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