Textes réglementaires

Téléchargement

• Arrêté occupation domaine public 2022-001 ( 514.94 Ko )
• Tarifs 2023 occupation domaine public ( 90.19 Ko )

Téléchargement

• Affichage tennis ( 263.83 Ko )
• Arrêté municipal portant règlement pour l'accès et l'utilisation du terrain de tennis dans la zone de loisirs ( 259.47 Ko )

Téléchargement

• Arrêté préfectoral ( 70.95 Ko )

Téléchargement

• Arrêté Règlementation city stade ( 582.07 Ko )

Téléchargement

• Arrêté règlementant la circulation et le stationnement du parking Eau d’Olle Express - n°2021-05-01000 ( 710.46 Ko )

Téléchargement

• Règlementation aires de jeux ( 456.72 Ko )

Téléchargement

• Objets trouvés ( 3.26 Mo )

Téléchargement

• Usage armes à feu 2021 ( 184.01 Ko )

Téléchargement

• Déjections canines ( 233.63 Ko )
• divagation des chiens ( 321.24 Ko )
• Règlementation des chiens catégories 1 et 2 ( 707.39 Ko )

Téléchargement

• Plaquette brûlage à l'air libre des déchets verts ( 1.38 Mo )
• Brûlage végétaux - Arrêté préfectoral 2013 -322-0020 ( 306.75 Ko )

Téléchargement

• Arrêté Préfectoral Pêche N° 38-2020-12-09-006 ( 630.42 Ko )

Téléchargement

• Membres commission de contrôle ( 753.66 Ko )

Téléchargement

• RUBRIQUE 3220 - Lit majeur prescriptions générales déclaration ( 23.98 Ko )
• Arrêté Préfectoral 38-2020-169-DDTSE01 relatif aux travaux d'ouvrages de protection ( 136.41 Ko )
• RUBRIQUE 3120 - Modif du profil Prescriptions générales déclaration ( 103.59 Ko )
• RUBRIQUE 3150 - Destruction frayeres Prescriptions générales ( 188.29 Ko )
• RUBRIQUE 3210 - Entretien prescriptions générales 30 mai 2008 et 9 août 2006 ( 327.7 Ko )

Téléchargement

• Arrêté préfectoral n°2012 34260021 en date du 7 décembre 2012 relatif à la tournée de conservation cadastrale ( 407.58 Ko )

Téléchargement

• Elagage des arbres et plantations ( 137.16 Ko )

Téléchargement

• Nuisances sonores ( 383.26 Ko )

Téléchargement

• Ramonage ( 456.32 Ko )

Téléchargement

• Protection des espèces végétales sauvages et champignons ( 376.5 Ko )