Textes réglementaires

Textes réglementaires en lien avec la nature

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Arrêté préfectoral Voie verte ( 968.87 Ko )
Arrêté préfectoral lutte contre les moustiques ( 70.95 Ko )
Arrêté préfectoral pêche en eau douce ( 630.42 Ko )
Rubrique 3120 modif du profil am prescriptions générales déclaration 28nov2007 ( 103.59 Ko )
Rubrique 3220 lit majeur am prescriptions générales déclaration 13fev ( 23.98 Ko )
Rubrique 3150 Destruction frayeres am prescriptions generales ( 188.29 Ko )
Rubrique 3210 entretien am prescriptions générales 30 mai 2008 et 9 aout 2006 ( 327.7 Ko )
Arrêté préfectoral 38-2020-169 DDTSE01 ( 136.41 Ko )
Elagage des arbres et plantations ( 137.16 Ko )
Protection des espèces végétales sauvages et champignons ( 376.5 Ko )

Textes réglementaires portant sur les équipements/voiries municipales

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Accès tennis Allemond ( 263.83 Ko )
Arrêté utilisation du terrain de tennis ( 259.47 Ko )
Arrêté règlementation city stade ( 582.07 Ko )
Règlementation des aires des jeux ( 456.72 Ko )
Arrêté structure escalade ( 553.47 Ko )
Arrêté Place Château Tranquin - Piétonnisation ( 1.93 Mo )

Textes règlementaires concernant les brûlage à l'air libre des déchets végétaux

Consultez le lien ci-contre pour connaître la législation en vigeur https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Dechets/Reglementations-en-matiere-d-ecobuage-et-du-brulage-a-l-air-libre-des-dechets-vegetaux

Textes réglementaires divers

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Objets trouvés ( 3.26 Mo )
Déjections canines sur la VP ( 233.63 Ko )
Divagation des chiens sur la VP ( 321.24 Ko )
Règlementation des chiens Cat 1 et 2 ( 707.39 Ko )
Arrêté préfectoral conservation cadastrale ( 407.58 Ko )
Ramonage ( 456.32 Ko )
Arrêté 2024-14 Sécurité risques camping ( 573.61 Ko )

Textes réglementaires concernant les nuissances sonores

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Nuisances sonores ( 383.26 Ko )
Arrêté sur l'usage des armes à feu ( 189.97 Ko )
Arrêté portant sur le bruit ( 1.43 Mo )

Textes réglementaires élections

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Arrêté commission de contrôle électorale 2024 ( 367.41 Ko )

Occupation du domaine public

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Tarifs redevance ODP 2025 ( 160.12 Ko )
Arrêté d'occupation du domaine public ( 1.64 Mo )
Arrêté ODP Vinces Burger ( 244.91 Ko )
Arrêté ODP Ubaud ( 284.51 Ko )
Arrêté ODP Allemond Sport 2024 ( 340.59 Ko )
Arrêté ODP 14 juillet 2025 ( 711.44 Ko )
Arrêté ODP RDV Mercredi ( 706.48 Ko )
Arrêté ODP Kermesse 14/06/25 ( 719.65 Ko )
Arrêté ODP FDM 21/06/25 ( 674.95 Ko )
Arrêté ODP AAPPMA Fête pêche 01/06/25 ( 667.54 Ko )
Arrêté ODP Olympiades 22/08/25 ( 648.58 Ko )
Arrêté ODP EJJEUX 12/08/25 ( 641.38 Ko )
Arrêté ODP Relais étape TDF 24/07/25 ( 675.99 Ko )
Arrêté ODP Mégavalanche 06/07/25 ( 700.53 Ko )
Arrêté ODP BRA 12/07/25 ( 687.83 Ko )