Modification simplifiée n°1 du PLU :
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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- Délibération approbation tamponnée préf ( 453.19 Ko )
- Délibération lancement avec tampon préf ( 223.21 Ko )
- Arrêté 2023-31 ( 572.99 Ko )
- 00 PDG Sommaire ( 482.49 Ko )
- 01 Rapport de présentation ( 794.7 Ko )
- 4-4 Règlement écrit ( 2.19 Mo )
- Annexe plan des lignes soumises Ă la servitude ( 1.09 Mo )
- Annexe liste des servitudes d'utilité publique ( 1.6 Mo )
MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME D’ALLEMOND – 16 août 2022
Par délibération en date du 28 septembre 2021, le Conseil Municipal a approuvé le lancement de la modification de droit commun n°1 du Plan local d’Urbanisme d’Allemond (MDC1 du PLU). Les objectifs poursuivis sont listés dans la délibération ci-dessous.
Après une année de réflexions, de concertations et de décisions, le dossier final a été approuvé lors du Conseil Municipal du 16 août 2022 (Opposable le 24 septembre 2022 après avoir purgé le recours des Services de l’Etat).
Il s’agit donc du document en vigueur à respecter pour tout projet d’urbanisme. Tous les dossiers déposés à ce jour seront traités dans le cadre de ce document d'urbanisme.
Ci-dessous en téléchargement tous les documents relatifs au PLU adopté sur la commune.
Compte-tenu de taille importante de certains des documents, ceux-ci peuvent être longs à télécharger.
Délibération d'approbation du PLU
+ rapport et conclusions du commissaire enquêteur. Ces dossiers sont également consultables en mairie pendant 1 an.
+ Projet d'aménagement et de développement durable :
Par délibération en date du 28 septembre 2021, le Conseil Municipal a approuvé le lancement de la modification de droit commun n°1 du Plan local d’Urbanisme d’Allemond (MDC1 du PLU). Les objectifs poursuivis sont listés dans la délibération ci-dessous.
Après une année de réflexions, de concertations et de décisions, le dossier final a été approuvé lors du Conseil Municipal du 16 août 2022 (Opposable le 24 septembre 2022 après avoir purgé le recours des Services de l’Etat).
Il s’agit donc du document en vigueur à respecter pour tout projet d’urbanisme. Tous les dossiers déposés à ce jour seront traités dans le cadre de ce document d'urbanisme.
Ci-dessous en téléchargement tous les documents relatifs au PLU adopté sur la commune.
Compte-tenu de taille importante de certains des documents, ceux-ci peuvent être longs à télécharger.
Délibération d'approbation du PLU
+ rapport et conclusions du commissaire enquêteur. Ces dossiers sont également consultables en mairie pendant 1 an.
+ Projet d'aménagement et de développement durable :
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- Délibération approbation PLU ( 2.74 Mo )
- delibération lancement procédure MDC1 visée ( 700 Ko )
- Délibération approbation du 16/08/22 visée 2018 ( 524.37 Ko )
- Rapport et conclusions motivées ( 468.69 Ko )
- PJ 1 arrêté mise à l'enquête ( 815.51 Ko )
- PJ 2 annonce DL du 24/04/2022 ( 413.84 Ko )
- PJ 3 annonce DL du 18/05/2022 ( 261.03 Ko )
- PJ 4 annonce Les Affiches du 02/05/2022 ( 144.41 Ko )
- PJ 5 annonce Les Affiches du 20/05/2022 ( 1.25 Mo )
- PJ 6 photos panneaux d'affichage ( 183.31 Ko )
- PJ 7 Certificat d'affichage ( 122.58 Ko )
- PJ 8 site internet communal ( 127.06 Ko )
- PJ 9 PV de synthèse du 21/06/2022 ( 353.86 Ko )
- PJ 10 mémoire en réponse du 04/07/2022 ( 3.8 Mo )
- PJ 11 courrier de la Commune Ă Mme VERNEY C. ( 72.86 Ko )
- PADD PLU ALLEMOND ( 3.31 Mo )
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) :
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Rapports de présentation :
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Règlement écrit :
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Annexes spécifiques MDC 1 du 16/08/2022 + annexes inchangées du PLU approuvé le 18/03/2019 :
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- ANNEXE NOTE DU RTM SUR LES SECTEURS DES TILLEULS, DE LA STEP DU RIVIER ET DES ANCIENNES ARDOISIERES DE MAI 2022 ( 3.97 Mo )
- ANNEXE ZONAGE ALIMENTATION EAU POTABLE ( 5.76 Mo )
- ANNEXE AVIS DU SERVICE DE PREVENTION DES RISQUES ET DU RTM SUR LA PARCELLE AB375 ( 664 Ko )
- ANNEXE SERVITUDE DE PASSAGE RELATIVE AU PROJET DE REALISATION DE TELEPORTE ( 14.23 Mo )
- PLU ALLEMOND LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE ( 77.14 Ko )
- PLAN - PLU ALLEMOND LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE ( 12.37 Mo )
- DOE SACO TRAVERSE PLANCHE 2 ( 716.55 Ko )
- Assainissement La Rivoire ( 668.68 Ko )
- DOE SACO TRAVERSE PLANCHE 1 ( 1009.79 Ko )
- DOE SACO TRAVERSE PLANCHE 3 ( 1.04 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN RESEAU ASSAINISSEMENT 1 ( 1.95 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN RESEAU ASSAINISSEMENT 2 ( 1.48 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN RESEAU ASSAINISSEMENT 3 ( 1.42 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN ZONAGE ASSAINISSEMENT 2 ( 2.26 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN ZONAGE ASSAINISSEMENT 3 ( 2.15 Mo )
- PLU ALLEMONT PLAN ZONAGE ASSAINISSEMENT 1 ( 3.51 Mo )
- PLU ALLEMOND RAPPORT ASSAINISSEMENT ( 26.29 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE RIVIER ( 3.29 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE MOULIN ( 3.52 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE MOLLARD ( 3.69 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE ROCHER COLLOMB ( 3.97 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE SAGNES ( 4.07 Mo )
- Rapport hydrogéologue CAPTAGE SAGNES INF ( 4.06 Mo )
- PLU ALLEMONT Rapport pluvial ( 467.73 Ko )
- PLU ALLEMONT Plan zonage pluvial 2 ( 2.24 Mo )
- PLU ALLEMONT Plan zonage pluvial 1 ( 2.77 Mo )
- Arrêté SUP captage du SIERG ( 2.2 Mo )
- PLU ALLEMOND schéma directeur alimentation eau potable ( 7.84 Mo )
- Arrêtés captages ( 30.68 Mo )
- Cartes innondabilité ( 20.94 Mo )
- Etude aléas innondation ( 80.1 Mo )
- Etude RTM Ardoisière - AD 485 ( 4.91 Mo )
- Etude RTM Ardoisière - Nouvelles qualifications aléas - Version 17/10/2016 (avant travaux) ( 14.68 Mo )
- PPRN - Combe Gibert CR réunion ( 1.67 Mo )
- Règlement PPRN ( 3.28 Mo )
- 38005-PPRN-PAC-PRESENTATION-20040430-1011 ( 20.36 Mo )
- 38005-PPRN-PAC-ZONAGE-CAD-20040430-1012 ( 32.68 Mo )
- Arrêté R111-3 ( 79.02 Ko )
- Règlement R111-3 ( 277.11 Ko )
- R111-3 NORD v2 ( 5.53 Mo )
- R111-3 Sud ( 7.01 Mo )
- Notice déchets Allemond ( 46.53 Ko )
- 38005_PPRN_PAC_ZONAGE_TOPO_20040430-compressé ( 10.36 Mo )
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