MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME D’ALLEMOND – 16 août 2022
Par délibération en date du 28 septembre 2021, le Conseil Municipal a approuvé le lancement de la modification de droit commun n°1 du Plan local d’Urbanisme d’Allemond (MDC1 du PLU). Les objectifs poursuivis sont listés dans la délibération ci-dessous.
Après une année de réflexions, de concertations et de décisions, le dossier final a été approuvé lors du Conseil Municipal du 16 août 2022 (Opposable le 24 septembre 2022 après avoir purgé le recours des Services de l’Etat).
Il s’agit donc du document en vigueur à respecter pour tout projet d’urbanisme. Tous les dossiers déposés à ce jour seront traités dans le cadre de ce document d'urbanisme.
Ci-dessous en téléchargement tous les documents relatifs au PLU adopté sur la commune.
Compte-tenu de taille importante de certains des documents, ceux-ci peuvent être longs à télécharger.
Par délibération en date du 28 septembre 2021, le Conseil Municipal a approuvé le lancement de la modification de droit commun n°1 du Plan local d’Urbanisme d’Allemond (MDC1 du PLU). Les objectifs poursuivis sont listés dans la délibération ci-dessous.
Après une année de réflexions, de concertations et de décisions, le dossier final a été approuvé lors du Conseil Municipal du 16 août 2022 (Opposable le 24 septembre 2022 après avoir purgé le recours des Services de l’Etat).
Il s’agit donc du document en vigueur à respecter pour tout projet d’urbanisme. Tous les dossiers déposés à ce jour seront traités dans le cadre de ce document d'urbanisme.
Ci-dessous en téléchargement tous les documents relatifs au PLU adopté sur la commune.
Compte-tenu de taille importante de certains des documents, ceux-ci peuvent être longs à télécharger.