ENQUETES PUBLIQUES

Enquête publique :

=> portant ouverture de l'enquête publique pour la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) approuvé de la Commune d'Allemont et sa transformation en Plan Local d'Urbansime (PLU).

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Conclusions du Commissaire Enquêteur ( 11.37 Mo )
Rapport Commissaire Enquêteur ( 35.44 Mo )

Enquête publique :

=> Prescrivant l'ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au schéma de cohérence territoriale (Scot) de l'Oisans.

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Arrêté communautaire Scot de l'Oisans ( 415.49 Ko )
Affiche avis enquête publique ( 458.41 Ko )
Affiche Scot ( 3.27 Mo )

Enquête publique :

=> Relative au projet de création d’une liaison téléportée entre Allemont et Oz-en-Oisans, par le SIEPAVEO.

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Avis enquête lisaison téléportée ( 70.5 Ko )
Arrêté liaison téléportée ( 336.57 Ko )
Conclusions enquête publique relative aux servitudes d'utilité publique ( 2.29 Mo )
Conclusions enquête publique relative aux demandes d'autorisation d'urbanisme ( 1.93 Mo )
Conclusions enquête publique relative aux impacts environnementaux ( 2.16 Mo )
Rapport complet ( 1.99 Mo )